Conseil Municipal du 02 mai 2022

M. le Premier Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-049CONSEIL MUNICIPAL : désignation du lieu de tenue des séances du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-038CREATION DU CREMATORIUM DE HAGUENAU : déclaration de projet portant sur les mesures éviter, réduire, compenser et l'intérêt général - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe03/05/2022

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-035COMPTE DE GESTION 2021 - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
2022-CM-036COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-037SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2022 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - Annexe03/05/2022

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-039EPICERIE SOCIALE ET SOLIDAIRE "BOU'SOL" : aménagement, mise en accessibilité et mise en conformité des locaux - Délibération - Annexe03/05/2022
2022-CM-040GYMNASE KLEBER : travaux de restructuration - actualisation de l'autorisation de programme - Délibération - Annexe03/05/2022

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-041ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : Chemin des Friches - Délibération - Annexe03/05/2022
2022-CM-042ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : Chemin des Paysans - Délibération - Annexe03/05/2022
2022-CM-043ACQUISITION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI ET CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC : 26 route de Weitbruch - Délibération - Annexe03/05/2022
2022-CM-044CESSION D'UN IMMEUBLE NON BÂTI : rue du Gui - Délibération - Annexe - Annexe03/05/2022
2022-CM-045CESSION D'UN IMMEUBLE BÂTI : Maison Forestière de Schirrhoffen, 19 rue Principale - Délibération - Annexe - Annexe03/05/2022
2022-CM-046ECHANGE FONCIER : route de Forstheim - lieuxdits Spitzacker et Eichelgarten - Délibération - Annexe - Annexe03/05/2022
2022-CM-047COMPENSATION AGRICOLE AU PROFIT DU GAEC SCHARRENBERGER : protocole transactionnel - Délibération - Annexe03/05/2022
2022-CM-048FORET COMMUNALE DE HAGUENAU : projet d'amélioration de la desserte forestière - Délibération - (sans annexe)03/05/2022

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2022-CM-033CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)03/05/2022
2022-CM-034CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2022 - Délibération - Annexe03/05/2022